Mentions légales

Les écluses de l’art
Association loi 1901
74 rue Jean Valette
34500 Beziers,
France
0652415195
contact@leseclusesdelart.com

Le Responsable de la publication est Monique Gallon contact@leseclusesdelart.com
Contactez le Webmaster : contact@leseclusesdelart.com

Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Contact de l’hébergeur : 09 72 10 10 07

Description des services fournis :

Le site leseclusesdelart.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site leseclusesdelart.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site leseclusesdelart.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

De plus, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : ici .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Revenir en haut de page